Décharge de Responsabilité et Renonciation à Recours
Veuillez lire attentivement le présent document. En le signant, le Participant assume les risques liés à l’activité décrite ci-dessous et décharge le Prestataire de certains recours. Si le Participant est mineur, un parent ou tuteur légal doit également signer.
Section 1 — Informations sur le Participant
Nom complet du Participant :
Nom du contact d’urgence :
Téléphone du contact d’urgence :
Section 2 — Activité et Prestataire
Activité / installation :
Section 3 — Acceptation des Risques
L’activité décrite ci-dessus comporte des risques inhérents de blessure corporelle, de dommages matériels ou de décès. Ces risques comprennent notamment, sans s’y limiter : chutes, collisions, entorses, défaillances d’équipement, conditions météorologiques et conduite des autres participants.
Affections médicales ou allergies que le Prestataire doit connaître (indiquer "aucune" si non applicable) :
Section 4 — Renonciation à Recours
Dans toute la mesure permise par la loi, le Participant décharge le Prestataire, ses propriétaires, employés et mandataires de toute réclamation, demande ou cause d’action résultant d’une négligence ordinaire liée à l’activité. La présente renonciation NE couvre PAS la faute lourde ni les actes dolosifs.
Section 5 — Consentement à l’Image (facultatif)
Section 6 — Reconnaissances et Signatures
Participant — nom en caractères d’imprimerie :
Touchez pour signer
Dessinez votre signature dans la fenêtre contextuelle
Si le Participant a moins de 18 ans, un parent ou tuteur légal doit également signer ci-dessous :
Parent / tuteur — nom en caractères d’imprimerie :
Touchez pour signer
Dessinez votre signature dans la fenêtre contextuelle
Facultatif — chargez un exemplaire contresigné ou un certificat médical d’aptitude :
Le présent modèle est fourni à titre indicatif uniquement. Les législations locales varient et peuvent limiter les décharges de responsabilité. Consultez un conseil juridique qualifié avant de vous fonder sur ce document.