Boîte à outils pro de la clinique esthétique
Une boîte à outils complète avec contrat annuel d'abonnement et bilans détaillés des résultats pour les cliniques esthétiques établies
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Commencer avec PocperLe présent contrat définit les conditions d'un abonnement annuel de soins de la peau entre la clinique esthétique (le « Prestataire ») et le membre (le « Membre »). Il ne prend effet que lorsque les DEUX parties l'ont signé ci-dessous. Le Prestataire le rédige et le signe en premier, puis partage ce document avec le Membre pour relecture et contresignature — dans l'application, ou en l'imprimant, le signant et en téléversant une copie numérisée.
Prestataire (nom de la clinique / numéro d'enregistrement) :
Membre (nom légal complet) :
E-mail de contact du Membre :
Date de naissance du Membre :
Date de début de l'abonnement :
Durée initiale : 12 mois à compter de la date de début de l'abonnement.
Pendant la durée du contrat, l'abonnement comprend les traitements et avantages suivants :
Traitement / avantage | Inclus par an | Remarques |
|---|---|---|
Les traitements non listés dans le tableau ci-dessus ne font pas partie de l'abonnement ; ils font l'objet d'un devis et d'une facturation séparés aux tarifs standard du Prestataire.
J'ai pris connaissance des traitements et avantages inclus listés dans cette section.
Élément | Montant | Cycle de facturation |
|---|---|---|
Frais d'abonnement annuels | ||
Remise membre sur les traitements non inclus | ||
Intérêts de retard de paiement |
Les frais d'abonnement sont payables d'avance selon le cycle de facturation ci-dessus et ne sont pas remboursables une fois l'année d'abonnement commencée, sauf disposition contraire du droit de la consommation applicable. Les frais restent dus quel que soit le nombre de traitements inclus effectivement utilisés par le Membre, en contrepartie de la réservation par le Prestataire de créneaux et de tarifs membres au bénéfice du Membre.
J'ai lu et j'accepte les conditions de frais et de paiement de cette section.
Les traitements inclus sont réalisés sur rendez-vous, sous réserve de disponibilité. Le Membre peut reporter ou annuler un rendez-vous sans frais avec un préavis d'au moins 24 heures. Les rendez-vous annulés avec un préavis plus court, ou manqués sans prévenir, peuvent être décomptés du quota inclus du Membre pour l'année en cours. Des absences répétées peuvent conduire le Prestataire à exiger une confirmation préalable pour les rendez-vous futurs.
J'ai lu et j'accepte les conditions de rendez-vous, d'annulation et d'absence de cette section.
Chaque traitement inclus reste soumis à une vérification d'aptitude clinique le jour même. Le Prestataire peut reporter ou remplacer un traitement si, selon le jugement professionnel du praticien traitant, il n'est pas sûr ou approprié pour le Membre à ce moment-là (par exemple en cas de grossesse, d'infection cutanée active, de changement récent de médication ou de nouvelles contre-indications). Le Membre s'engage à tenir le Prestataire informé de tout changement concernant sa santé, ses médicaments ou ses allergies, et à remplir un formulaire de consentement éclairé distinct avant chaque procédure qui l'exige. Les traitements reportés sont reprogrammés et ne réduisent pas le quota inclus du Membre.
Je m'engage à signaler tout changement concernant ma santé, mes médicaments ou mes allergies avant chaque traitement.
Je comprends que chaque procédure peut nécessiter un formulaire de consentement éclairé distinct avant d'être réalisée.
Les traitements inclus expirent à la fin de chaque année d'abonnement et ne sont pas reportés, sauf accord écrit du Prestataire avant la fin de l'année. L'abonnement et ses traitements inclus sont personnels au Membre et ne peuvent être transférés, partagés, revendus ni échangés contre de l'argent, un avoir, des produits ou des traitements hors du périmètre de la Section 2.
Je comprends que les traitements non utilisés expirent à la fin de chaque année d'abonnement et que mon abonnement est incessible.
À l'issue de la durée initiale, le présent contrat se renouvelle automatiquement par périodes successives de 12 mois au tarif d'abonnement alors en vigueur, sauf notification écrite de non-renouvellement par l'une des parties au moins 30 jours avant la fin de la période en cours. Chaque partie peut résilier en cas de manquement grave non corrigé dans les 14 jours suivant une notification écrite. Si le Prestataire cesse définitivement de proposer l'abonnement, le Membre reçoit un remboursement au prorata des frais correspondant à la partie non utilisée de l'année en cours. En cas de résiliation pour manquement du Membre, les traitements déjà utilisés sont facturés aux tarifs standard (non membres) et déduits de tout remboursement dû.
J'ai lu et j'accepte les conditions de résiliation et de renouvellement de cette section.
J'ai lu et compris chaque section du présent contrat.
J'ai eu la possibilité de poser des questions et de solliciter un avis indépendant.
Je comprends que les résultats esthétiques varient d'une personne à l'autre et ne sont pas garantis.
J'accepte que les signatures électroniques aient la même valeur juridique que les signatures manuscrites.
Représentant du Prestataire — nom en lettres capitales :
Date :
Membre — nom en lettres capitales :
Date :
Facultatif — téléversez une copie numérisée contresignée du présent contrat :
Ce modèle est fourni à titre de référence uniquement et ne constitue pas un conseil juridique ou médical. Consultez un conseil qualifié et vos exigences réglementaires avant de vous appuyer sur ce document.
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